Informatique & Libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, www.danem.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 2169642v0.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via contact@danem.com ou par courrier postal envoyé à l’adresse suivante :

DANEM
40, Rue Eugène Dupuis
ZA Europarc - Le Femto
94000 Créteil

Edition du site

www.danem.com est un site édité par la société DANEM.

DANEM est une SAS au capital de 53352,25 euros, dont le siège social est à Créteil (94000) 40 Rue Eugène Dupuis, ZA Europarc, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 407 566 744 (numéro de TVA intracommunautaire FR15407566744).

Directeur de la publication : Madame Mylène LACOME.


Copyright et droits de reproduction

La marque et le logo DANEM figurant sur ce site sont des marques déposées.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de DANEM, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les textes et les images figurant sur le site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, images, et logo, effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de DANEM, au sens de l'article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

Hébergeur

Le site www.danem.com est hébergé par la société OneLine.net.

OneLine.net

BP 438

75366 Paris Cedex 08